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Marques déposées par FARJAT ROBERT
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DOMAINE DU LEVANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LEVANT
FARJAT ROBERT

Numéro de dépôt :
1506574
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU LEVANT

Déposée le 28 décembre 1988 par FARJAT ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FARJAT ROBERT, domicilié(e) COMBIATY, 69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE (dossier no 2132301) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FARJAT ROBERT domicilié(e) (dossier no 2132301) - France.

La marque DOMAINE DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU LEVANT est expirée depuis le 28 décembre 2008.

FARJAT ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU LEVANT


FARJAT ROBERT - COMBIATY, 69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE (dossier no 2132301) - France


M. FARJAT ROBERT - (dossier no 2132301) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2132301 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

VIN A.O.C. PROVENANT DE L EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE: DOMAINE DU LEVANT